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Transports Canada
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Affichage de 251 à 260 sur 655 des éléments.
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Volet I – Politique relative au transport à bord de bâtiments autres que des bâtiments à passagers de moins de 24 mètres, de personnel industriel exerçant des activités industrielles en mer à bord d’autres bâtiments ou installations industrielles en mer
1
Procédures de désinsectisation à bord des aéronefs
1
Transférer la propriété d’un aéronef
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 6.3.1b) DU CHAPITRE 3 DE LA NORME 821 INTITULÉE « ESPACEMENT DU CONTRÔLE DE LA CIRCULATION AÉRIENNE DE L'INTÉRIEUR CANADIEN », ÉTABLIE EN VERTU DES ALINÉAS 801.01(2)a) ET 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANAD...
1
23. Soutien apporté aux services de traversier dans l’Est du Canada
1
Circulaire d'information (CI) Nº 803-006
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-047
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DES ALINÉAS 801.01(2)a) ET 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN ET DES RUBRIQUES 9.2, 9.2.1, 9.2.2 a), b) ET c) AINSI QUE 9.2.3 a) ET b) DE LA NORME 821 – ESPACEMENT DU CONTRÔLE DE LA CIRCULATION AÉRIENNE DE L'INTÉR...
1
Renseignements sur les programmes de paiements de transfert de moins de 5 millions de dollars
1
Passez un examen de pilote de drone en ligne : Examen opérations de base
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Campagnes
14
Marine
4
Publications
4
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
3
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Initiatives
1
Date
(-) 2024
2023
655
2022
409
2021
483
2020
729
2019
1145
2018
640
2017
421
2016
446
2015
554
(-) 2014
2013
471
2012
429
2011
310
2010
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2009
274
2008
59
2007
181
2006
333
2005
40
2004
76
2003
38
2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
201
Maritime
149
Corporate
116
TMD
41
Ferroviaire
31
Routier
30
Type de contenu
Page
486
Publication
100
Service
7
Sujet
7
Binder
1
Type
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