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Transports Canada
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Affichage de 31 à 40 sur 87 des éléments.
Recherche
Procédure d’inspection de conformité pour les bâtiments opérationnels délégués
1
Régime de préparation et d’intervention en cas de déversements d’hydrocarbures en milieu marin - TP 14539
1
Traitement des demandes d'exemption ou de remplacement adressées au Bureau d'examen technique en matière maritime
1
Certification de bâtiments existants par SSMTC quand les inspections sont effectuées par l’entremise des organismes reconnus
1
Volet I – Politique – Programme de délégation des inspections obligatoires (PDIO)
1
Information sur le document
1
Acceptation des feux à éclats bleus sur les bâtiments de sauvetage maritime
1
Certification de bâtiments d’une longueur de 24 mètres et plus
1
Politique visant à assurer que des options d’application de la loi sont jointes aux projets de règlement
1
Cours de surveillant de transfert de produits pétroliers
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Sujets
Aviation
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Transport ferroviaire
23
Normes
7
Lignes directrices
5
(-) Règles
2011-2012
1
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
1
Publications
2
Sécurité ferroviaire
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Passages à niveau
1
(-) Marchandises dangereuses
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
4
Bulletin de nouvelles
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Services généraux
11
(-) Transport routier
Publications
2
Conduire en toute sécurité
1
Sécurité des véhicules automobiles
1
Publications
1
Date
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132
2016
152
2015
108
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2013
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2012
89
2011
80
2010
410
2009
61
2006
1
2005
1
Catégorie
Maritime
61
TMD
17
Ferroviaire
5
Routier
4
Type de contenu
Page
50
Publication
37
Type
Type