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Transports Canada
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Recherche
Partenariat de réglementation du Conseil de coopération Canada – États-Unis en matière de réglementation
1
Loi sur les ponts et tunnels internationaux (2007, ch. 1)
1
Plan de Recherche
1
Sécurité ferroviaire
1
Document consultatif 343 en complément au règlement et aux normes portant sur la Lutte contre les incendies aux aéroports et aérodromes
1
342 Document consultatif en complément au règlement et aux normes portant sur la Planification et gestion de la faune aux aéroports
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Règlement concernant l'inspection et la sécurité des wagons de marchandises
1
Description générale et emplacement des signaux fixes
1
Arrêté en vertu de l’article 19 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 15-06)
1
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Sujets
Aviation
445
Services généraux
380
(-) Lois et règlements
Liste des règlements
272
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Transparence
35
Consultations
32
Galerie de vidéos
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Transport maritime
171
Transport ferroviaire
107
(-) Règles
2021-2022
28
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
23
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
1
(-) Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
9
Passages à niveau
2
Publications
2
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
81
Transport routier
72
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
21
Publications
9
Marine
6
Campagnes
5
Examens législatifs
3
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2023
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2022
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2020
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2019
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2016
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2014
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2013
2
2012
28
2011
1
2010
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Catégorie
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267
Ferroviaire
78
Corporate
11
Routier
4
Maritime
3
Surface
2
TMD
2
Type de contenu
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295
Publication
76
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