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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 10 des éléments.
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Directive sur la délivrance d'exemptions des exigences réglementaires en vertu de la Loi sur les transports routiers
1
Remorques: Exigences fédérales pour l'emplacement de système d'éclairage
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2003
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Partager la route en toute sécurité
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2015
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2019
1
Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
1
Sujets
Aviation
450
Centre reference
151
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
56
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
45
Circulaires d'information
25
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Avis de navigabilité
3
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
(-) Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
Publications
85
Services aériens commerciaux
32
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
12
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
381
Transport maritime
172
Transport ferroviaire
107
Marchandises dangereuses
81
Transport routier
74
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
21
(-) Publications
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
6
Marine
6
Campagnes
5
Examens législatifs
3
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
1
Date
2024
3
2023
3
2022
4
(-) 2021
2020
19
2019
7
2018
1
(-) 2017
2016
3
(-) 2015
2014
1
2013
11
2010
10
Catégorie
Routier
9
Aviation
1
Type de contenu
Publication
9
Page
1
Type
Type