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Transports Canada
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Certificats et permis de travail maritime
1
Publications de transport sur la certification
1
Lignes Directrices Concernant l’Exploitation des Navires à Passagers Dans l’Arctique Canadien - TP 13670
1
Liste des zones désignées de renouvellement d’eau de ballast et d’eaux douces au Canada - TP 13617F (2021)
1
Norme pour les écoles de navigation de plaisance
1
TP 14909F – Normes d’intervention environnementale
1
Supplément canadien à la convention solas - TP 15211 F
1
TP 15385 – Rapport d’examen TERMPOL visant le projet Kitimat LNG
1
Exigences en matière d’assurance et de contrôle de la qualité pour les prestataires de cours, Programme national de compétence des conducteurs d’embarcations de plaisance
1
Voiliers-écoles
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Aviation
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Publications
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Services aériens commerciaux
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Accidents d'aviation et enquêtes
40
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
28
Navigabilité des aéronefs
21
Sécurité des drones
21
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
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Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
Faire une demande de financement au PAIA
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Sûreté aérienne
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Aviation civile
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Immatriculation et location des aéronefs
2
Services généraux
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Transport maritime
292
(-) Sécurité maritime
Bulletins de la sécurité des navires
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Publications relatives à la Sécurité maritime
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Sécurité nautique
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Conception
11
Navigation dans l'Arctique
6
Sécurité maritime au Canada
6
Pollution marine et intervention environnementale
5
Se préparer à utiliser son embarcation
5
Accidents maritimes et enquêtes
4
Acheter un bateau
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Ports, havres et mouillage
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Urgences maritimes
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Transport routier
284
Transport ferroviaire
173
Marchandises dangereuses
143
Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Infrastructure
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Publications
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2014
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201
2012
57
2011
70
2010
384
Catégorie
Maritime
216
Aviation
19
Type de contenu
Page
185
Publication
53
Service
1
Type
Type