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Transports Canada
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Affichage de 71 à 80 sur 194 des éléments.
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5. Annexe A
1
Publications de transport sur la certification
1
Lignes Directrices Concernant l’Exploitation des Navires à Passagers Dans l’Arctique Canadien - TP 13670
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Partager la route en toute sécurité
1
Supplément canadien à la convention solas - TP 15211 F
1
Exigences en matière d’assurance et de contrôle de la qualité pour les prestataires de cours, Programme national de compétence des conducteurs d’embarcations de plaisance
1
Voiliers-écoles
1
Protocole d’entente entre Pêches et Océans Canada (MPO) et Transports Canada (TC) en ce qui concerne la sécurité en mer des pêcheurs commerciaux
1
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Aviation
647
Services généraux
372
Lois et règlements
279
Consultations
43
Transparence
27
Gestion et rapports ministériels
13
Documents d’information : Transports Canada
5
2021
2
(-) 2023
2024
1
TC ouvert
2
Normes de service : Transports Canada
1
Galerie de vidéos
3
Transports Canada au service des Canadiens
2
Politiques
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
142
Inspection et certification des bâtiments
12
Conception
7
Navigation dans l'Arctique
5
Accidents maritimes et enquêtes
4
Sécurité maritime au Canada
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
131
Marchandises dangereuses
82
Transport routier
82
Programmes
43
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Examens législatifs
32
Marine
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(-) Publications
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5
Infrastructure
1
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2023
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2022
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2020
124
2019
112
(-) 2018
2017
90
2016
109
(-) 2015
2014
62
2013
213
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
177
Routier
6
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Page
130
Publication
58
Service
5
Sujet
1
Type
Type