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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 137 des éléments.
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Passages à niveau privés
1
Protocole d’entente
1
FA90X (Dassault Falcon 900EX EASy, Falcon 900DX, Falcon 900LX EASy)
1
Transports Canada, aviation civile rapport d’évaluation opérationnelle
1
Bombardier Learjet 60 / 60XR
1
Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
1
Arrêté en vertu de l’article 19 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 14-01)
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Laboratoire canadien de recherche ferroviaire Rapport sur la commande des trains améliorée
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Sujets
Aviation
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Centre reference
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Publications
96
Accidents d'aviation et enquêtes
35
Services aériens commerciaux
25
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
8
(-) Rapports évaluation opérationnelle
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Publications et documents d'orientation
2
Spécifications exploitation
2
Transport de passagers
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
20
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
373
Transport maritime
187
Sécurité maritime
142
Inspection et certification des bâtiments
12
Programmes de conformité volontaire pour bateaux commerciaux et récréatifs
5
Marchandises et interface navire-port
4
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
2
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
1
(-) Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
Inspection des navires commerciaux étrangers
3
Conception
7
Navigation dans l'Arctique
5
Accidents maritimes et enquêtes
4
Sécurité maritime au Canada
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
(-) Transport ferroviaire
Règles
61
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
24
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
12
Normes
5
Accidents ferroviaires et enquêtes
4
Passages à niveau
2
Publications
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
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Marchandises dangereuses
82
Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Examens législatifs
32
Marine
7
Publications
6
Campagnes
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Infrastructure
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Date
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2011
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2010
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2009
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Catégorie
Ferroviaire
129
Aviation
5
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
Publication
107
Page
29
Sujet
1
Type
Type