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Transports Canada
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Affichage de 1 à 7 sur 7 des éléments.
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R18-01 - Accident survenu à un passage à niveau à Moncton
1
R17-01 - Déraillement du train de marchandises de la Compagnie des chemins de fer nationaux du Canada - 14 février 2015
1
Sommaire des engagements d’Air Canada liés à l’approbation de son acquisition de Transat A.T. Inc.
1
Lignes directrices sur le triage pour l’exploitation sécuritaire des trains de marchandises
1
Règlement sur les renseignements relatifs au transport - Partie II - Transporteurs ferroviaires - Article 12.6
1
R17-02 - Déraillement du train de marchandises de la Compagnie des chemins de fer nationaux du Canada - le 7 mars 2015
1
R18-02 - Mouvement incontrôlé de matériel ferroviaire survenu à Vaughan
1
Sujets
Aviation
651
Centre reference
306
Publications
96
Accidents d'aviation et enquêtes
35
Services aériens commerciaux
25
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
8
Rapports évaluation opérationnelle
5
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
(-) Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
Publications et documents d'orientation
2
Spécifications exploitation
2
Transport de passagers
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
20
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
373
Transport maritime
187
Transport ferroviaire
131
Règles
61
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
24
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
12
Normes
5
(-) Accidents ferroviaires et enquêtes
Réponses aux recommandations en matière de sécurité ferroviaire
4
Passages à niveau
2
(-) Publications
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
83
Marchandises dangereuses
82
Programmes
43
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Examens législatifs
32
Publications
6
Campagnes
5
Procédures d'essai des dispositifs de consignation électroniques
3
Normes de sécurité des véhicules
2
Infrastructure
1
Les transporteurs routiers, les véhicules utilitaires et leurs conducteurs
1
Date
2023
1
2022
2
(-) 2021
2020
2
2019
8
(-) 2018
2016
2
2014
3
2013
5
2012
16
Catégorie
Ferroviaire
6
Aviation
1
Type de contenu
Page
5
Publication
2
Type
Type