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Le cabotage au Canada
1
Norme pour les écoles de navigation de plaisance
1
TP 14909F – Normes d’intervention environnementale
1
Établissement reconnus et cours de formation approuvés – TP 10655F
1
Publication de Transports (TPs) relatives à la Sécurité maritime
1
TP 15385 – Rapport d’examen TERMPOL visant le projet Kitimat LNG
1
Exigences en matière d’assurance et de contrôle de la qualité pour les prestataires de cours, Programme national de compétence des conducteurs d’embarcations de plaisance
1
Protocole d’entente entre Pêches et Océans Canada (MPO) et Transports Canada (TC) en ce qui concerne la sécurité en mer des pêcheurs commerciaux
1
Sensibilisation à la sûreté des petites embarcations de plaisance - TP 15016
1
Approbation des cours
1
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Transport routier
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
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Pollution marine et intervention environnementale
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Sécurité maritime au Canada
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Se préparer à utiliser son embarcation
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Certification des gens de mer
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Acheter un bateau
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Navigation dans l'Arctique
2
Navigation et conditions maritimes
2
Ports, havres et mouillage
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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La présence maritime internationale du Canada
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Sûreté maritime
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Urgences maritimes
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
43
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Sécurité ferroviaire
11
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Publications
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Passages à niveau
7
Sécurité ferroviaire au Canada
7
Lignes directrices
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Exploitation d'un chemin de fer fédéral
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Accidents ferroviaires et enquêtes
2
Normes
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
165
Programmes
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Initiatives
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Campagnes
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Publications
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Marine
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Infrastructure
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Date
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2009
4
Catégorie
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Ferroviaire
213
Corporate
3
Surface
2
Type de contenu
Page
289
Publication
229
Sujet
3
Service
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Type