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Transports Canada
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Affichage de 211 à 216 sur 216 des éléments.
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Lignes directrices à l'intention des voyageurs et des travailleurs du secteur du transport ferroviaire pour limiter la propagation de la COVID-19
1
Arrêté en vertu de l'Article 32.01 de la Loi sur la Sécurité Ferroviaire (MO 22-06)
1
Résumé des nouvelles mesures d’atténuation identifiées pour les puits
1
Résumé des nouvelles mesures d’atténuation identifiées pour les milieux humides
1
Consultation publique sur l'hydrologie - présentation du 8 novembre 2022
1
Programme pour améliorer la mobilisation en matière de sécurité ferroviaire
1
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Sujets
Aviation
816
Centre reference
341
Publications
85
Navigabilité des aéronefs
62
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
56
Services aériens commerciaux
49
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
24
Accidents d'aviation et enquêtes
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
9
(-) Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
Obtention d’une licence de technicien d’entretien d’aéronefs (TEA)
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
5
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
478
Transport maritime
229
(-) Transport ferroviaire
Règles
89
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
56
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
16
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Sécurité ferroviaire
7
Publications
6
Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
121
Marchandises dangereuses
111
Initiatives
90
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
83
Programmes
46
Campagnes
28
Publications
28
Marine
16
Examens législatifs
3
Date
2024
8
2023
27
(-) 2022
(-) 2021
(-) 2020
2019
43
2018
34
2017
5
2016
15
(-) 2015
2014
23
2013
12
2012
32
2011
1
2010
8
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
198
Aviation
7
Surface
2
Routier
1
Type de contenu
Publication
171
Page
42
Sujet
3
Type
Type