Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 10 des éléments.
Recherche
FA90X (Dassault Falcon 900EX EASy, Falcon 900DX, Falcon 900LX EASy)
1
Bombardier Learjet 60 / 60XR
1
Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
1
Bombardier G7500
1
Comment présenter une demande
1
Comment payer
1
À faire avant de soumettre votre demande
1
Besoin d’aide?
1
Après avoir présenté une demande
1
Sujets
Aviation
837
Centre reference
342
Publications
72
Navigabilité des aéronefs
68
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
57
Services aériens commerciaux
53
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
13
Santé et sécurité au travail
13
(-) Rapports évaluation opérationnelle
Exploitants aériens étrangers
4
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Publications et documents d'orientation
2
Spécifications exploitation
2
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Transport de passagers
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
28
Sécurité des drones
25
Accidents d'aviation et enquêtes
12
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
12
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Sûreté aérienne
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Services généraux
482
Transport maritime
254
Sécurité maritime
136
Permis et immatriculation des bâtiments
54
Inspection et certification des bâtiments
12
Marchandises et interface navire-port
8
(-) Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
2
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
1
Inspection des navires commerciaux étrangers
4
Sécurité maritime au Canada
8
Pollution marine et intervention environnementale
6
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Certification des gens de mer
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
2
Navigation et conditions maritimes
2
Sûreté maritime
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Navigation dans l'Arctique
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Transport ferroviaire
142
Transport routier
119
Marchandises dangereuses
93
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
59
Initiatives
59
Programmes
35
Publications
27
Marine
19
Campagnes
17
Examens législatifs
3
Date
(-) 2024
2023
3
(-) 2021
(-) 2020
2019
2
2018
1
2017
7
(-) 2015
2012
18
2011
3
2010
1
Catégorie
Aviation
5
Maritime
5
Type de contenu
Page
5
Publication
5
Type
Type