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Affichage de 51 à 60 sur 199 des éléments.
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Annexe A - Description des zones de contrôle des glaces
1
8.0 Pratiques opérationnelles
1
Section 3 - Annexes
1
3.0 Zones de contrôle des glaces
1
Chapitre 6 - Prévention et préparation aux situations d'urgence
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
No de bulletin: 04/2010
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Sécurité des Opérations de Remorquage des Navires Privés d’énergie BSN No 06/2015
1
Voyages en eaux abritées – BSN No 03/2015 (amendement 2015-05-29)
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Immatriculation et location des aéronefs
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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(-) Sûreté aérienne
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Inspection et certification des bâtiments
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Pollution marine et intervention environnementale
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Sécurité maritime au Canada
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Formation et certification maritime
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Navigation et conditions maritimes
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Sûreté maritime
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Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
63
(-) L’initiative sur la sécurité aérienne
Plan de protection des océans
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
67
Programmes
55
Campagnes
31
Publications
12
Marine
9
Examens législatifs
1
Date
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2023
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(-) 2022
(-) 2021
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2019
108
2018
102
2017
86
2016
107
(-) 2015
2014
61
2013
202
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
170
Aviation
5
Corporate
3
Surface
1
Type de contenu
Page
148
Publication
50
Service
1
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