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Information à l’intention des demandeurs du PAIA
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Sécurité des Opérations de Remorquage des Navires Privés d’énergie BSN No 06/2015
1
Voyages en eaux abritées – BSN No 03/2015 (amendement 2015-05-29)
1
FUMIGATION À BORD DES NAVIRES – BSN No 01/2015
1
Règlement sur les émissions atmosphériques produites par les bâtiments : Opérations de changement du mazout BSN No 04/2015
1
Comment se conformer avant le 1er janvier 2017 aux exigences de la convention STCW Manille 2010
1
Chargement et déchargement d’explosifs - BSN No 08/2015
1
Bureau d’inspection des navires à vapeur projet de renouvellement : Phase 2 – BSN No 07/2015
1
L’approbation des procédures d’échantillonnage, d’essais et de contrôle de la teneur en humidité des cargaisons solides en vrac susceptibles de se liquéfier – BSN No 07/2014
1
Raison pour laquelle vous devez consigner la façon dont vous installez, fixez et scellez les cloisons amovibles afin d’assurer leur étanchéité aux grains – BSN No 02/2015
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Faire une demande de financement au PAIA
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Immatriculation et location des aéronefs
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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1
Permis et immatriculation des bâtiments
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Transport routier
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