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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 271 des éléments.
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Programme d'habilitation de sécurité en matière de transport aérien
1
Passages à niveau privés
1
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Protocole d’entente
1
Remorques: Exigences fédérales pour l'emplacement de système d'éclairage
1
Présenter une demande d’habilitation de sécurité en matière de transport
1
Directives pour les demandes d’habilitation de sécurité en matière de transport (HST) pour des périodes prolongées hors du pays
1
Arrêté en vertu de l’article 19 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 14-01)
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
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Sujets
Aviation
438
Services généraux
392
(-) Transport ferroviaire
Règles
88
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
39
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Sécurité ferroviaire
7
Publications
4
Passages à niveau
2
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport maritime
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Transport routier
89
Marchandises dangereuses
82
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
62
L’initiative sur la sécurité aérienne
3
Plan de protection des océans
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
(-) Programmes
Programmes de financement
20
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
7
Programmes sans financement
6
Normes de service applicables aux programmes de financement
1
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
20
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Journée de la sécurité des drones
1
(-) Publications
Marine
4
Examens législatifs
1
Date
2024
27
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(-) 2021
2020
74
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2016
17
(-) 2015
2014
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2013
23
2012
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2011
3
2010
6
2009
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Catégorie
Ferroviaire
175
Aviation
26
Routier
16
Maritime
11
Corporate
8
Surface
2
Type de contenu
Publication
164
Page
97
Service
5
Sujet
5
Type
Type