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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 568 des éléments.
Recherche
Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Critères d'admissibilité
1
Faire une demande de financement au PCSN
1
PCSN guide du demandeur
1
Programme amélioré de paiements de transfert de la Sécurité routière - Appel de propositions (2023 à 2026)
1
Présentation de votre proposition de projet
1
Critères d’évaluation
1
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Lignes directrices sur les durées d’efficacité (holdover time – HOT) pour le dégivrage et l’antigivrage des aéronefs
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Sujets
Aviation
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Centre reference
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Publications
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Navigabilité des aéronefs
36
Services aériens commerciaux
30
Sécurité des drones
27
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
5
Galerie de vidéos sur la sécurité de l'aviation générale
1
Lignes directrices sur les durées d’efficacité (holdover time – HOT) pour le dégivrage et l’antigivrage des aéronefs
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
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Transparence
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Consultations
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Galerie de vidéos
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Politiques
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Transports Canada au service des Canadiens
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Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
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Emplois à Transports Canada
1
Transport maritime
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Transport ferroviaire
128
Transport routier
123
Marchandises dangereuses
77
Centre d’innovation
60
(-) Programmes
Programmes de financement
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Programme de financement de la participation communautaire
6
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
3
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Campagnes
15
Publications
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Marine
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
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Examens législatifs
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2018
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2014
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2013
10
2012
34
2011
8
2010
84
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
283
Corporate
63
Maritime
41
Routier
31
Ferroviaire
13
TMD
10
Surface
5
Type de contenu
Page
497
Publication
64
Service
5
Sujet
2
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