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Affichage de 51 à 56 sur 56 des éléments.
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Ancrage à long terme : Parlons-en
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Le Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments : donner aux provinces et aux municipalités un rôle élargi dans la gestion de leurs voies navigables
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Le Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments : donner aux provinces et aux municipalités un rôle élargi dans la gestion de leurs voies navigables
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Avis public – Période de consultation de 60 jours pour les nouvelles éditions des normes CSA B339, CSA B340, CSA B341 et CSA B342
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Document de discussion : Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
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Page courante
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Sujets
Aviation
501
Centre reference
168
Publications
78
Navigabilité des aéronefs
35
Services aériens commerciaux
28
Sécurité des drones
26
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
5
Galerie de vidéos sur la sécurité de l'aviation générale
1
Lignes directrices sur les durées d’efficacité (holdover time – HOT) pour le dégivrage et l’antigivrage des aéronefs
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
497
Lois et règlements
279
Transparence
150
(-) Consultations
Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
1
Galerie de vidéos
7
Politiques
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Transports Canada au service des Canadiens
2
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
1
Emplois à Transports Canada
1
Transport maritime
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Transport ferroviaire
128
Transport routier
120
Marchandises dangereuses
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Centre d’innovation
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Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Campagnes
11
Publications
8
Marine
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examens législatifs
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Date
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2018
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2013
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2012
12
2011
2
2010
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0202
1
Catégorie
Maritime
25
Aviation
15
TMD
7
Ferroviaire
6
Routier
3
Corporate
1
Type de contenu
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55
Sujet
1
Type
Type