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Affichage de 1 à 9 sur 9 des éléments.
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FA90X (Dassault Falcon 900EX EASy, Falcon 900DX, Falcon 900LX EASy)
1
Bombardier Learjet 60 / 60XR
1
BD500
1
Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
1
Comment présenter une demande
1
Frais et normes du service
1
Bienvenue à Transports Canada
1
Embraer S.A. série d’aéronefs E-Jets
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Sujets
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Services généraux
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Normes de service : Transports Canada
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Politiques
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Emplois à Transports Canada
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Sécurité maritime
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Marchandises et interface navire-port
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Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
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Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
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(-) Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
Inspection des navires commerciaux étrangers
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Certification des gens de mer
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Sécurité maritime au Canada
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Conception
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Formation et certification maritime
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Navigation dans l'Arctique
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Pollution marine et intervention environnementale
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
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Transport routier
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Marchandises dangereuses
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Centre d’innovation
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Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Campagnes
15
Publications
8
Marine
7
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
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Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
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Désactivation des sacs gonflables
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Examens législatifs
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Grandes fourgonnettes pour 12 ou 15 passagers
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1
Catégorie
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Maritime
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
7
Publication
2
Type
Type