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Transports Canada
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Affichage de 51 à 60 sur 157 des éléments.
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Chapitre 6 - Prévention et préparation aux situations d'urgence
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
No de bulletin: 04/2010
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Sécurité des Opérations de Remorquage des Navires Privés d’énergie BSN No 06/2015
1
Voyages en eaux abritées – BSN No 03/2015 (amendement 2015-05-29)
1
FUMIGATION À BORD DES NAVIRES – BSN No 01/2015
1
Règlement sur les émissions atmosphériques produites par les bâtiments : Opérations de changement du mazout BSN No 04/2015
1
Comment se conformer avant le 1er janvier 2017 aux exigences de la convention STCW Manille 2010
1
Chargement et déchargement d’explosifs - BSN No 08/2015
1
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Sujets
Aviation
456
Centre reference
163
Publications
53
Services aériens commerciaux
27
Navigabilité des aéronefs
20
Sécurité des drones
17
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
4
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
393
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
92
Inspection et certification des bâtiments
12
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Sécurité maritime au Canada
5
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Certification des gens de mer
3
Pollution marine et intervention environnementale
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Navigation dans l'Arctique
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport ferroviaire
107
Transport routier
85
Marchandises dangereuses
64
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Initiatives
37
Programmes
29
Campagnes
11
Publications
8
Marine
7
Examens législatifs
1
Date
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2023
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39
(-) 2021
2020
124
2019
108
2018
113
2017
87
2016
107
(-) 2015
2014
61
2013
203
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
130
Aviation
6
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Page
108
Publication
48
Service
1
Type
Type