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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 164 des éléments.
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Passages à niveau privés
1
Protocole d’entente
1
Arrêté d’urgence de 2023 visant la protection de l’épaulard (Orcinus orca) dans les eaux du sud de la Colombie-Britannique
1
Arrêté en vertu de l’article 19 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 14-01)
1
Alerte aux difficultés en service
1
Procédures de lutte contre les incendies provoqués par les piles au lithium d’appareils électroniques portatifs - Alerte aux difficultés en service
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire
1
Liste des organisations intéressées
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Sujets
Aviation
456
Centre reference
163
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
57
Circulaires d'information
35
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
33
(-) Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
Alerte aux difficultés en service
1
Avis de difficultés en service
1
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
5
Avis de navigabilité
2
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
53
Services aériens commerciaux
27
Navigabilité des aéronefs
20
Sécurité des drones
17
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
4
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
393
Transport maritime
147
(-) Transport ferroviaire
Règles
54
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
23
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
7
Passages à niveau
2
Publications
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
85
Marchandises dangereuses
64
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
37
Programmes
29
Campagnes
11
Publications
8
Marine
7
Examens législatifs
1
Date
(-) 2024
2023
42
2022
106
(-) 2021
2020
124
2019
202
2018
29
2017
5
2016
15
(-) 2015
2014
23
2013
12
2012
33
2011
1
2010
6
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
106
Aviation
41
Corporate
2
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
Publication
93
Page
71
Type
Type