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Transports Canada
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Règlement relatif aux trains et aux itinéraires clés
1
La comparution du sous-ministre Keenan au CPCP sur le Rapport 1, Audit de suivi sur le transport des marchandises dangereuses, des Rapports de l'automne 2020 du commissaire à l’environnement et au développement durable tenu le 5 novembre 2020
1
Arrêté en vertu de l’article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire, chapitre r-4.2, [s.r.c. 1985, ch. 32 (4e suppl.)] (MO 21-01)
1
Arrêté en vertu de l’article 19 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 21-02)
1
Système de gestion de la sécurité (SGS) 2019-2020 Résumé des activités de surveillance
1
Sommaire national des Inspection de surveillance 2019-2020
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Commentaires sur l’ajout de nouvelles contraventions pour la Loi maritime du Canada
1
Parlons transport : Modernisation du Règlement sur la sûreté du transport maritime
1
Arrêté n. 11 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
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Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
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Publications et documents d'orientation
2
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Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
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Navigabilité des aéronefs
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
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Sécurité ferroviaire
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Passages à niveau
2
Publications
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Normes
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Campagnes
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Publications
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2011
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2009
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Ferroviaire
108
Corporate
24
Maritime
20
Routier
8
TMD
5
Surface
2
Type de contenu
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343
Publication
93
Type
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