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Astuces pour retrouver le propriétaire d'un bateau
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3. Évaluation par un examinateur d'officiers mécaniciens de SSMTC
1
5. Annexe A
1
Exigences en matière d’assurance et de contrôle de la qualité pour les prestataires de cours, Programme national de compétence des conducteurs d’embarcations de plaisance
1
Protocole d’entente entre Pêches et Océans Canada (MPO) et Transports Canada (TC) en ce qui concerne la sécurité en mer des pêcheurs commerciaux
1
Approbation des cours
1
Protocole d'entente entre Pêches et Océans Canada et Transports Canada en ce qui concerne la sécurité en mer des pêcheurs à des fins alimentaires, sociales et rituelles et des pêcheurs récréatifs
1
Autorisation et accord régissant la délégation de fonctions légales de certification des navires immatriculés au Canada entre le Ministre des Transports et [organisme reconnu]
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Publications relatives à la Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Navigation dans l'Arctique
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Permis et immatriculation des bâtiments
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport routier
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(-) Marchandises dangereuses
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Avis de sécurité
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Matériel de sensibilisation et FAQ
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Sommaires des mesures d’application de la loi
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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(-) Initiatives
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L’initiative sur la sécurité aérienne
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Programmes
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(-) Campagnes
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Journée de la sécurité des drones
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Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
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Publications
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Marine
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Catégorie
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TMD
41
Ferroviaire
22
Aviation
12
Corporate
2
Type de contenu
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91
Publication
59
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