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Transports Canada
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Affichage de 1 à 8 sur 8 des éléments.
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Enquêtes
1
Remorques: Exigences fédérales pour l'emplacement de système d'éclairage
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Partager la route en toute sécurité
1
Introduction
1
Partie III - Exigences relatives à l'inspection des locomotives
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2019
1
Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
1
Sujets
Aviation
361
Services généraux
318
Transport ferroviaire
102
Règles
52
2021-2022
28
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
22
(-) Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
23
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
7
Passages à niveau
2
Publications
2
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport maritime
85
Transport routier
67
Technologies d’aide à la conduite
25
Dispositifs de consignation électronique
7
(-) Publications
Désactivation des sacs gonflables
1
Grandes fourgonnettes pour 12 ou 15 passagers
1
Sécurité des véhicules automobiles
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Importer un véhicule
2
Research and testing
2
Statistiques et données
2
Commercial vehicles
1
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Marchandises dangereuses
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Document d'élaboration et de mise en oeuvre du programme avancé de qualification (PAQ)
7
Accords et arrangements internationaux
5
Campagnes
5
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
5
Publications
5
Marine
2
Bulletins
1
Certification des aéronefs
1
Examens législatifs
1
Maintien de la navigabilité
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Date
2024
1
2023
2
2022
4
(-) 2021
2020
18
2019
6
2018
1
2017
4
2016
2
(-) 2015
2014
3
2013
23
2012
3
Catégorie
Routier
7
Ferroviaire
1
Type de contenu
Publication
8
Type
Type