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HELIX : le tout dernier explorateur robotisé du Canada
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Document de discussion : Examen du Règlement de 2015 sur le système de gestion de la sécurité ferroviaire
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Abrogé - Arrêté d’urgence no 71 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Améliorer la prudence face aux feux de forêt grâce à la robotique aérienne
1
Livraison de fournitures par la voie des airs
1
Circulaire d'information (CI) N° 102-001
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 72 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Ensembles de maintenance de rig – exemption de l'obligation de conserver ou de remplir un rapport d'activités en vertu du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 73 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
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Transport des marchandises dangereuses – Description et exécution du Programme de surveillance - Exercice financier 2022-2023
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Aviation
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Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
56
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
30
Circulaires d'information
20
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
8
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
1
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Immatriculation et location des aéronefs
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