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Transports Canada
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Affichage de 101 à 110 sur 461 des éléments.
Recherche
Guide du demandeur PFPC – Composante Système de transport maritime
1
Bateaux de pêche
1
Services de conformité des fabricants et importateurs de petits bâtiments
1
Formation des gens de mer
1
Inspection de l’équipement à bord des bateaux de pêche de plus de 24,4 mètres de long
1
Certification des gens de mer
1
Acceptation des aides à la flottabilité de niveau 70 homologués en vertu de la norme UL12402-5 en tant que vêtements de flottaison individuels
1
Les bateaux à passagers
1
Groupe 4: Normes de service pour le Programme de protection des eaux navigables
1
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Sujets
Aviation
586
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
282
Inspection et certification des bâtiments
13
Navigation dans l'Arctique
9
Conception
7
Accidents maritimes et enquêtes
4
Sécurité maritime au Canada
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Services généraux
298
Marchandises dangereuses
127
Transport ferroviaire
119
(-) Règles
2021-2022
28
2011-2012
7
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
4
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
29
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
12
Accidents ferroviaires et enquêtes
5
Normes
4
Publications
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Publications
12
Importer un véhicule
9
Dispositifs de consignation électronique
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
7
Research and testing
5
Sécurité des véhicules automobiles
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Statistiques et données
4
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
3
Defects and recalls
2
Child safety
1
Commercial vehicles
1
Conduire en toute sécurité
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des autobus scolaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Examens législatifs
33
Marine
11
Publications
11
Campagnes
5
Infrastructure
1
Date
2024
96
2023
108
2022
96
(-) 2021
2020
138
2019
310
(-) 2018
(-) 2017
(-) 2016
2015
75
2014
70
2013
245
2012
71
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
324
Routier
75
Ferroviaire
43
Corporate
2
Surface
1
Type de contenu
Page
266
Publication
186
Service
5
Sujet
4
Type
Type