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Transports Canada
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Affichage de 21 à 30 sur 129 des éléments.
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Définitions
1
Contenants
1
Partie 15
1
Trousse de sensibilisation à la sécurité pour les premiers intervenants
1
Changements importants aux normes de sécurité relatives aux contenants pour le transport de marchandises dangereuses suite à la publication du Règlement modifiant le Règlement sur le transport des marchandises dangereuses (mise à jour de 2016 visant l’har
1
Printemps 2013
1
Consultation préliminaire sur l’harmonisation internationale au Règlement sur le transport des marchandises dangereuses
1
Groupe de travail sur les interventions d’urgence
1
Rôles et responsabilités du spécialiste en mesures correctives et de l’inspecteur du TMD
1
Ordre no 38
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Sujets
Aviation
442
Publications
131
Centre reference
122
Navigabilité des aéronefs
37
Services aériens commerciaux
29
Sécurité des drones
26
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
13
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Sûreté aérienne
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Services généraux
423
Transport maritime
282
Transport routier
124
(-) Marchandises dangereuses
Publications
12
Base de données d’identification des clients (BDIC)
11
CANUTEC
9
Bulletin de nouvelles
7
Contenants
7
Matériel de sensibilisation et FAQ
7
Avis de sécurité
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Certificats temporaires
1
Transport ferroviaire
116
Centre d’innovation
60
Programmes
57
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Publications
13
Campagnes
11
Marine
11
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examens législatifs
2
Date
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2022
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(-) 2021
2020
47
2019
64
2018
49
(-) 2017
(-) 2016
2015
33
2014
17
2013
18
2012
18
2011
10
2010
2
2009
61
2006
1
2005
1
Catégorie
TMD
113
Aviation
7
Routier
2
Type de contenu
Page
93
Publication
35
Service
1
Type
Type