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Affichage de 541 à 550 sur 881 des éléments.
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Publication du rapport du Conseiller indépendant sur le développement économique des biens fonds de Pickering
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-034
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 605.85(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Comment faire connaître ses préoccupations à l’égard du bruit causé par les aéronefs
1
Guide de l’évaluateur de vol pour les pilotes de systèmes d’aéronef télépiloté de 250 grammes (g) à 25 kilogrammes (kg) inclusivement utilisés en visibilité directe (VLOS) - TP 15395
1
Règles de vol à vue (VFR) pour les vols dans les montagnes - TP 2228F-32
1
Norme 501 - Rapport annuel d'information sur la navigabilité aérienne - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Cours d’autoformation du programme de compétence sur giravion en régime VFR
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-017
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
418
Publications
132
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
65
Navigabilité des aéronefs
55
Accidents d'aviation et enquêtes
42
Services aériens commerciaux
41
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
35
Sécurité des drones
19
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
10
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
3
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Transport maritime
353
Services généraux
322
Transport ferroviaire
148
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
46
Règles
41
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Sécurité ferroviaire
10
Accidents ferroviaires et enquêtes
5
Publications
5
Normes
4
Passages à niveau
3
(-) Exploitation d'un chemin de fer fédéral
Règles relatives au temps de travail et de repos du personnel d’exploitation ferroviaire et Règlement médical ferroviaire
1
(-) Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
119
Transport routier
112
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Programmes
49
Examens législatifs
33
Publications
26
Marine
19
Campagnes
10
Infrastructure
1
Date
2024
108
2023
144
2022
77
(-) 2021
(-) 2020
2019
495
(-) 2018
2017
88
(-) 2016
2015
221
2014
65
2013
133
2012
155
2011
204
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
856
Ferroviaire
3
Surface
3
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
763
Publication
104
Sujet
13
Service
1
Type
Type