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Transports Canada
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Affichage de 181 à 190 sur 911 des éléments.
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Bulletin de l’évaluateur no 02/20 - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Certificats d’exploitation aérienne
1
Aviation commerciale et d'affaires
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Réponse de Transports Canada aux recommandations A11-01, A11-02, A11-03 et A11-04 en matière de sécurité aérienne émises par le Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST)
1
Procédures supplémentaires pour les exploitants aériens étrangers
1
Aéronef immatriculé dans un État non membre de l'OACI
1
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
418
Publications
132
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
65
Navigabilité des aéronefs
55
Accidents d'aviation et enquêtes
42
Services aériens commerciaux
41
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
35
Sécurité des drones
19
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
3
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Transport maritime
353
Services généraux
322
Transport ferroviaire
148
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
46
Règles
41
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Sécurité ferroviaire
10
Accidents ferroviaires et enquêtes
5
Publications
5
Normes
4
Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
(-) Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
119
Transport routier
110
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Programmes
50
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
9
Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
2
Publications
26
Marine
19
Campagnes
10
Infrastructure
1
Date
2024
113
2023
141
2022
77
(-) 2021
(-) 2020
2019
497
(-) 2018
2017
90
(-) 2016
2015
222
2014
65
2013
133
2012
155
2011
204
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
855
Corporate
23
Ferroviaire
10
Maritime
3
Surface
3
Type de contenu
Page
792
Publication
106
Sujet
12
Service
1
Type
Type