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Guide du demandeur PFPC – Composante Système de transport maritime
1
Bateaux de pêche
1
Services de conformité des fabricants et importateurs de petits bâtiments
1
Formation des gens de mer
1
Inspection de l’équipement à bord des bateaux de pêche de plus de 24,4 mètres de long
1
Certification des gens de mer
1
Acceptation des aides à la flottabilité de niveau 70 homologués en vertu de la norme UL12402-5 en tant que vêtements de flottaison individuels
1
Les bateaux à passagers
1
Groupe 4: Normes de service pour le Programme de protection des eaux navigables
1
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
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Conception
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Accidents maritimes et enquêtes
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Navigation dans l'Arctique
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Sécurité maritime au Canada
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Services généraux
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Transport ferroviaire
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Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
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(-) Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
Sécurité ferroviaire
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Accidents ferroviaires et enquêtes
5
Normes
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Passages à niveau
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Sécurité ferroviaire au Canada
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Marchandises dangereuses
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Transport routier
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Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Examens législatifs
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Marine
7
Publications
7
(-) Campagnes
Journée nationale de l’aviation – 23 février
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Journée de la sécurité des drones
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Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
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Infrastructure
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Maritime
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Ferroviaire
11
Aviation
3
Surface
1
Type de contenu
Page
172
Publication
87
Service
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Sujet
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Type
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