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Création et inscription d’un numéro de série de la coque sur les bâtiments fabriqués
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Inspection et certification des bâtiments
1
Programmes de conformité volontaire pour les bâtiments commerciaux ou les embarcations de plaisance
1
Conformité aux exigences de conception, de construction et d'équipement
1
Avant l'inscription
1
Stabilité d'un bâtiment
1
Processus simplifié de demande d'un Numéro de candidat (CDN) - BSN no : 02/2016
1
Mesures provisoires visant les petits moteurs diesel marins - BSN.: 10/2015
1
Le virus Zika - BSN No : 05/2016
1
Système d'identification automatique (AIS) – BSN No : 10/2016
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(-) Assurer la sécurité des pistes
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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