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Opérations de la sûreté aérienne - Description et exécution du programme de surveillance - Exercice 2017-2018
1
Transport des marchandises dangereuses – Description et exécution du programme de surveillance
1
Navigabilité Chapitre 525 Appendice C - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Sécurité des véhicules automobiles – Description et exécution du programme de surveillance
1
Norme 724 Annexe III : Groupement autorisé pour fins de contrôle de la compétence du pilote - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 625 Appendice D : Calendrier de maintenance approuvé d'un exploitant - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 723 - Exploitation d'un taxi aérien : Hélicoptères - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
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Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
2
Circulaires d'information de l'Aviation générale
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