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Transports Canada
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Affichage de 921 à 930 sur 1023 des éléments.
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Liste des règlements
1
Immatriculer un aéronef de construction amateur
1
LA PERTINENCE DE LA DISPOSITION SUR LES TRANSPORTEURS PUBLICS DANS LE CONTEXTE DES CONCEPTS DE L’« APPROBATION DU PUBLIC » ET DE LA RÉGLEMENTATION SOCIALE : PRIORITÉS CLÉS, COMPLEXITÉ ET LÉGITIMITÉ CONCERNANT LA GOUVERNANCE ET LA POLITIQUE DE TRANSPORT...
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 801.01(2) ET DE L’ALINÉA 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN AINSI QUE DE L’ALINÉA 3.3c), ARTICLE 5.2, DES ALINÉAS 5.3c) ET d), 5.4c) ET d) ET 6.2g) ET h) DU CHAPITRE 2 DES NORMES D’ESPACEMENT DU CONT...
1
Système de signalement des questions de l'Aviation civile (SSQAC)
1
Les Transports au Canada 2020 - un survol
1
Transport écologique
1
Comparution du ministre Garneau, le 9 décembre 2019 au Comité plénier sur le Budget supplémentaire des dépenses A 2019-2020
1
Annexes
1
Remise en service d’aéronef suivant l’entreposage durant la pandémie COVID-19 - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-01
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
280
Publications
91
Navigabilité des aéronefs
69
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
57
Services aériens commerciaux
45
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
28
Sécurité des drones
26
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
12
Accidents d'aviation et enquêtes
11
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
8
Sûreté aérienne
5
Aviation civile
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
157
Consultations
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Transparence
66
Galerie de vidéos
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Emplois à Transports Canada
5
Politiques
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Régions
3
Transports Canada au service des Canadiens
2
Transport maritime
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Transport ferroviaire
125
Transport routier
122
Marchandises dangereuses
103
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
59
Programmes
37
Publications
28
Campagnes
24
Marine
19
Examens législatifs
2
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Date
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2017
134
(-) 2016
2015
352
2014
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2013
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2012
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2011
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2010
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2008
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2006
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2005
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2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
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Corporate
153
Maritime
46
Routier
21
Ferroviaire
13
TMD
8
Surface
3
Type de contenu
Page
937
Publication
68
Sujet
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Service
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Type