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Transports Canada
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Affichage de 641 à 650 sur 699 des éléments.
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L’acceptation réciproque des TSOs parmi AESA, FAA et TCAC - Foire aux questions
1
Exemption de l’application de l'alinéa 605.84(1)(B) du Règlement de l’aviation canadien
1
Circulaire d'information (CI) Nº 302-031
1
Projet de Règlement de zonage de l’aéroport international John C. Munro de Hamilton
1
Trouver une école de pilotage de drone
1
Prenez garde : Feedback - Rapports de difficultés en service de l'aviation canadienne
1
Publications d'aviation
1
Centre de référence de l’Aviation civile
1
Risque de givrage de l’entrée d’air (plénum) du moteur de l’AS350/EC130 - Alerte à la sécurité de l’Aviation civile (ASAC) Nº 2013-03
1
Rapport sur la production de recettes et l’incidence économique – Analyse du secteur de l’aviation des biens-fonds de Pickering
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
279
Publications
90
Navigabilité des aéronefs
69
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
56
Services aériens commerciaux
44
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
28
Sécurité des drones
25
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
12
Accidents d'aviation et enquêtes
11
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Sûreté aérienne
5
Aviation civile
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Services généraux
348
Transport maritime
321
Transport ferroviaire
125
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
45
Règles
34
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
5
Sécurité ferroviaire
5
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
3
Passages à niveau
3
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
(-) Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
119
Marchandises dangereuses
103
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
61
Initiatives
59
Programmes
35
Publications
28
Campagnes
24
Marine
19
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
2
Date
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2023
144
2022
77
(-) 2021
(-) 2020
2019
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2018
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2017
90
(-) 2016
2015
222
2014
65
2013
133
2012
155
2011
204
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
668
Ferroviaire
3
Surface
2
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
621
Publication
61
Sujet
15
Service
2
Type
Type