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Transports Canada
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Affichage de 31 à 40 sur 97 des éléments.
Recherche
Présence de sulfure d’hydrogène dans le pétrole brut et classification appropriée du pétrole brut
1
FAQ sur les contenants pour explosifs (classe 1) et unité de fabrication mobile (UFM)
1
Groupe de travail sur les interventions d'urgence
1
Ordre no 35
1
Guide pour vous aider à préparer votre plan d’intervention d’urgence (PIU)
1
Rapports sur les incidents mettant en cause des marchandises dangereuses
1
Guide pour les personnes qui ont un plan d'intervention d'urgence (PIU)
1
Guides PIU
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
FAQ sur le reconditionnement des fûts
1
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Sujets
Aviation
286
Publications
83
Sécurité des drones
17
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
13
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aviation civile
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
(-) Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Services généraux
254
Transport maritime
185
Transport ferroviaire
158
(-) Marchandises dangereuses
Publications
19
Plans d'intervention d'urgence
7
CANUTEC
6
Matériel de sensibilisation et FAQ
6
Avis de sécurité
3
Bulletin de nouvelles
3
Contenants
3
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Certificats temporaires
1
Documents d’expédition électroniques
1
Transport routier
82
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Circulaires d'information
43
Programmes
40
Campagnes
23
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
20
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
19
Publications
10
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
4
Marine
4
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Avis de navigabilité
2
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Date
2024
26
2023
34
(-) 2022
(-) 2021
2020
47
2019
64
2018
49
2017
37
(-) 2016
2015
33
2014
17
2013
18
2012
19
2011
12
2010
10
2009
61
2006
1
2005
1
Catégorie
TMD
83
Aviation
6
Routier
1
Type de contenu
Page
68
Publication
25
Service
4
Type
Type