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Bulletin de l’évaluateur no 01/15 (révision 1) - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Demande de document d’enregistrement d’exploitant privé
1
Boîte à outils du système de gestion des risques liés à la fatigue pour le milieu aéronautique canadien
1
Bulletin de l’évaluateur no 02/19 – Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Collecte électronique de statistiques sur le transport aérien
1
Études sur la fatigue et le rendement humain pour les exploitants aériens
1
Bulletin de l’évaluateur no 02/18 - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Demande de document d’enregistrement d’exploitant privé - Questions et réponses
1
Bulletin de l’évaluateur no 01/19 – Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
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Aviation
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541
Publications
171
(-) Services aériens commerciaux
Rapports évaluation opérationnelle
11
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
10
Gestion des risques liés à la fatigue
4
Transport de passagers
4
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Publications et documents d'orientation
2
Aviation commerciale et d'affaires
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Accidents d'aviation et enquêtes
39
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
27
Navigabilité des aéronefs
23
Sécurité des drones
21
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
20
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Sûreté aérienne
4
Aviation civile
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Services généraux
393
Transport maritime
332
Transport routier
286
Marchandises dangereuses
147
Transport ferroviaire
147
Programmes
73
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
12
Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
2
Initiatives
38
Marine
18
Infrastructure
14
Publications
14
Campagnes
6
Date
2024
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2023
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2022
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2020
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(-) 2018
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2011
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2010
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Catégorie
Aviation
38
Corporate
23
Ferroviaire
13
Maritime
3
Surface
1
Type de contenu
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79
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2
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