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Transports Canada
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Affichage de 31 à 35 sur 35 des éléments.
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Préparation et intervention en cas de pollution marine
1
Améliorer l’hydrographie dans l’Arctique et les communautés côtières
1
Création d’un processus amélioré d’évaluation de la sécurité de la navigation
1
Élaboration de la stratégie du Canada pour le rétablissement de l’environnement à la suite de déversements d’hydrocarbures
1
Résumé de l’examen – Examen des services de disponibilité du groupe de Sécurité et Sûreté
1
Pagination
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Page courante
4
Sujets
Aviation
796
Services généraux
412
Lois et règlements
156
Consultations
95
Transparence
90
Normes de service aviation
20
Documents d’information : Transports Canada
19
Gestion et rapports ministériels
12
(-) Rapports d'évaluation
Rapports annuels sur les transports au Canada
2
Rapports sur les résultats ministériels (RRM)
2
Évaluation environnementale stratégique : Déclarations publiques
1
Rapports de la vérification interne
1
TC ouvert
5
Accès à l’information et protection des renseignements personnels
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Accessibilité
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Galerie de vidéos
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Transports Canada au service des Canadiens
9
Politiques
1
Régions
1
Transport routier
290
Transport maritime
269
Transport ferroviaire
191
Règles
71
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
40
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Publications
10
(-) Sécurité ferroviaire
Règlements
1
Passages à niveau
7
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Lignes directrices
5
Accidents ferroviaires et enquêtes
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Normes
1
Marchandises dangereuses
147
Initiatives
70
Programmes
70
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
26
(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
20
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Journée de la sécurité des drones
1
Publications
17
Marine
15
Infrastructure
13
Examens législatifs
8
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
6
Date
2024
14
2023
9
(-) 2022
(-) 2021
2020
5
(-) 2019
2018
5
(-) 2017
2016
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2015
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2014
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2013
2
2012
5
2011
2
2010
6
2009
1
Catégorie
Ferroviaire
7
Maritime
6
Aviation
5
Corporate
2
Type de contenu
Page
29
Publication
3
Sujet
3
Type
Type