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Transports Canada
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Affichage de 81 à 90 sur 877 des éléments.
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Normes relatives aux niveaux de service
1
Collecte électronique de statistiques sur le transport aérien
1
Études sur la fatigue et le rendement humain pour les exploitants aériens
1
Bulletin de l’évaluateur no 02/18 - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Demande de document d’enregistrement d’exploitant privé - Questions et réponses
1
Bulletin de l’évaluateur no 01/19 – Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Exemples de dangers liés à la fatigue, de répercussions sur le rendement et de mesures d’atténuation pour les exploitants aériens
1
Indicateurs de rendement de sécurité liés à la fatigue pour les exploitants aériens
1
Exemption de l’application des alinéas 325.20(2)a) et 325.25(1)a) des normes sur les héliports prises en vertu des alinéas 305.20b) et 305.25(2)a) du Règlement de l’aviation canadien
1
Exemption de l’application des paragraphes 305.33(8) et 305.33(10) du Règlement de l’aviation canadien, des divisions 325.29(1)a)(i)(b) et 325.29(1)b)(i)(b) des normes sur les héliports prises en vertu du paragraphe 305.29(1) du Règlement de l’aviation...
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(-) Aviation
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Publications
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Navigabilité des aéronefs
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Services aériens commerciaux
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Sécurité des drones
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
11
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Aviation civile
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Immatriculation et location des aéronefs
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
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Transparence
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Rapports sur les résultats ministériels (RRM)
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Rapports financiers de Transports Canada
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Rapports de la vérification interne
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Évaluation environnementale stratégique : Déclarations publiques
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Rapports sur les frais de Transports Canada
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Normes de service aviation
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Normes de service : Transports Canada
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Lois et règlements
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Politiques
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Publications
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Marine
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Publications
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Infrastructure
13
Campagnes
12
Examens législatifs
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Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
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106
(-) 2023
2022
78
(-) 2021
2020
380
(-) 2019
2018
294
(-) 2017
2016
74
2015
226
2014
67
2013
135
2012
160
2011
204
2010
1727
2009
192
2008
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2006
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2005
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2002
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Catégorie
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Ferroviaire
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Corporate
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Maritime
4
Surface
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Type de contenu
Page
750
Publication
97
Service
17
Sujet
13
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