Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 531 à 540 sur 961 des éléments.
Recherche
Comparution du ministre Garneau, le 12 mars 2020 au Comité permanent des Transports, de l’Infrastructure et des collectivités de la chambre des communes concernant la certification des aéronefs
1
Vol en avion ultraléger - Maintenance
1
Analyse documentaire
1
Transport de passagers
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 5 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 44 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Comparution du ministre Garneau, le 9 décembre 2019 au Comité plénier sur le Budget supplémentaire des dépenses A 2019-2020: Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada
1
Systèmes de surveillance de la pression des pneus
1
Contrôles de la compétence du pilote - Alerte à la sécurité de l’Aviation civile (ASAC) Nº 2016-09
1
Avis de navigabilité
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
50
Page
51
Page
52
Page
53
Page courante
54
Page
55
Page
56
Page
57
Page
58
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
243
Publications
82
Navigabilité des aéronefs
58
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
54
Services aériens commerciaux
43
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
19
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
(-) Services généraux
Lois et règlements
93
Transparence
73
Consultations
56
Galerie de vidéos
3
Politiques
3
Transports Canada au service des Canadiens
2
Transport maritime
230
Transport ferroviaire
109
(-) Transport routier
Publications
27
Technologies d’aide à la conduite
25
Research and testing
13
Dispositifs de consignation électronique
9
Importer un véhicule
8
Sécurité des véhicules automobiles
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Statistiques et données
5
Technologies novatrices
5
Sécurité des autobus scolaires
4
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Marchandises dangereuses
77
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
58
Programmes
27
Publications
27
Marine
18
Campagnes
10
Examens législatifs
4
Date
2024
215
2023
368
2022
187
(-) 2021
(-) 2020
2019
837
2018
357
(-) 2017
2016
158
2015
358
2014
80
2013
183
2012
181
2011
208
2010
1758
2009
193
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
685
Routier
101
Corporate
77
Maritime
39
Ferroviaire
10
TMD
6
Surface
4
Type de contenu
Page
844
Publication
98
Sujet
14
Service
5
Type
Type