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Affichage de 11 à 18 sur 18 des éléments.
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Annexe 3 - Listes de vérification de la conformité réglementaire
1
F2THE (Dassault Falcon 2000EX, EASy, Falcon 2000DX, Falcon 2000LX EASy)
1
Appendice 1 – Tableaux des exigences acceptables relatives aux différences entre les exploitants (ODR)
1
Arrêté en vertu de l’article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 20-03)
1
Cadre de référence de l'Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-2018
1
Arrêté en vertu de l’article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 20-02)
1
Modifications intérimaires aux procédures d’approbation et de demande de licence de TEA pendant la pandémie de COVID-19
1
Bombardier G7500
1
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Sujets
Aviation
606
Centre reference
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Publications
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Navigabilité des aéronefs
58
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
54
Services aériens commerciaux
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Santé et sécurité au travail
12
(-) Rapports évaluation opérationnelle
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
4
Exploitants aériens étrangers
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Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Publications et documents d'orientation
2
Aviation commerciale et d'affaires
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Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
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Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Sécurité des drones
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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(-) Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
Obtention d’une licence de technicien d’entretien d’aéronefs (TEA)
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(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
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Programme d'amélioration de la sécurité ferroviaire
4
Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière
3
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Date
2024
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8
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2015
4
2012
18
2011
3
2010
3
Catégorie
Aviation
14
Ferroviaire
3
Maritime
1
Type de contenu
Page
16
Publication
2
Type
Type