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Affichage de 1 à 10 sur 244 des éléments.
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Infractions et application de la loi en aviation
1
A19-01 - Définition de « ceinture de sécurité » dans le Règlement de l’aviation canadien
1
Urgences et rapports d'incidents
1
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
1
Embarcations de location
1
Évaluation de la protection des occupants dans les autobus
1
Publications sur la sécurité des autobus scolaires
1
Système des régimes de glaces pour la navigation dans l’Arctique (SRGNA)
1
Officiers de navigation dans les glaces
1
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Sujets
Aviation
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Publications
82
Navigabilité des aéronefs
59
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
54
Services aériens commerciaux
43
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Sécurité des drones
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(-) Accidents d'aviation et enquêtes
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Aviation civile
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Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services généraux
246
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
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Navigation dans l'Arctique
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Sécurité maritime au Canada
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Pollution marine et intervention environnementale
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
2
Sûreté maritime
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
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Transport routier
101
Publications
27
Technologies d’aide à la conduite
25
Research and testing
13
Dispositifs de consignation électronique
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Importer un véhicule
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Sécurité des véhicules automobiles
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Statistiques et données
5
Technologies novatrices
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Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
(-) Sécurité des autobus scolaires
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
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Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
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Marchandises dangereuses
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Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
42
Circulaires d'information
36
Programmes
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Publications
27
Marine
18
Campagnes
11
Examens législatifs
4
Avis de navigabilité
3
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
2
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Date
2024
64
2023
52
2022
39
(-) 2021
(-) 2020
2019
113
2018
136
(-) 2017
2016
107
2015
47
2014
61
2013
205
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
214
Aviation
8
Routier
4
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
189
Publication
53
Service
2
Type
Type