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Affichage de 1 à 10 sur 53 des éléments.
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Entente générique - Autorités conjointes de l'aviation - Appendice D - Modification à des certificats de type
1
Règlement concernant l'inspection et la sécurité des wagons de marchandises
1
Circulation des mouvements
1
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
1
Règlement sur la réflectorisation du matériel ferroviaire
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Exemption temporaire à l’alinéa 4.1c) du Règlement médical pour les postes essentiels à la sécurité ferroviaire
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Règlement relatif aux trains et aux itinéraires clés
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
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Sujets
Aviation
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Publications
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Navigabilité des aéronefs
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Accords et arrangements internationaux
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(-) Entente générique - Autorités conjointes de l'aviation
Navigabilité des aéronefs de loisir
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Certification des aéronefs
2
Maintenance et construction des aéronefs
2
Maintien de la navigabilité
2
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
54
Services aériens commerciaux
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
21
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
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Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Services généraux
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Transport maritime
232
Transport ferroviaire
109
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
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(-) Règles
2021-2022
28
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
1
(-) Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
Publications
4
Sécurité ferroviaire
4
Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
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Marchandises dangereuses
77
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
58
Programmes
27
Publications
27
Marine
18
Campagnes
11
Examens législatifs
4
Date
2023
6
2022
38
(-) 2021
(-) 2020
2019
5
2018
10
(-) 2017
2016
2
2015
23
2014
5
2012
6
Catégorie
Ferroviaire
45
Aviation
7
Type de contenu
Publication
45
Page
8
Type
Type