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Transports Canada
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Affichage de 241 à 243 sur 243 des éléments.
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Volet I - Politique de mise en oeuvre de l'interdiction par le canada de l'utilisation et du transport de mazout lourd comme combustible par les navires dans les eaux arctiques canadiennes
1
Plafonnement des prix du pétrole (PPP) - conformité et mise en application - BSN No.: 18/2024
1
TP15566 – Guide à l'intention des exploitants de bâtiments canadiens pour la mise en conformité avec le Règlement sur le système de gestion de la sécurité maritime
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Sujets
Aviation
413
Centre reference
128
Publications
85
Navigabilité des aéronefs
30
Services aériens commerciaux
25
Sécurité des drones
23
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
11
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
10
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Aviation civile
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
313
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
162
Inspection et certification des bâtiments
15
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Pollution marine et intervention environnementale
6
Sécurité maritime au Canada
6
Navigation dans l'Arctique
5
Permis et immatriculation des bâtiments
5
Certification des gens de mer
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Formation et certification maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport ferroviaire
154
Transport routier
112
Marchandises dangereuses
108
Initiatives
69
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
63
(-) L’initiative sur la sécurité aérienne
Plan de protection des océans
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
68
Programmes
61
Campagnes
37
Publications
15
Marine
12
Examens législatifs
2
Date
(-) 2024
2023
52
(-) 2022
(-) 2021
2020
107
2019
108
2018
102
(-) 2017
2016
107
2015
46
2014
61
2013
202
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
213
Aviation
5
Corporate
3
Surface
1
Type de contenu
Page
176
Publication
66
Service
1
Type
Type