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Recherche
Services techniques - Approbations
1
Inspection des installations radio de bâtiment
1
Exigences pour les bâtiments utilisant le gaz naturel comme combustible
1
Fiches synoptiques continues
1
Système des zones et des dates
1
Renvois à la norme ISO 9001:2000 et au Manuel de la qualité
1
Troisième Conférence ministérielle conjointe des protocoles d’entente de Paris et de Tokyo sur le Contrôle des navires par l’État du port
1
Abréviations
… utilisées dans ce document : ABYC - American Boat
and
Yacht Council Standard CFCPB - Certificat de formation de …
1
Protocole d'entente - TC et MPO
1
Norme relative aux alarmes à 5 ppm pour eaux de cale (eaux intérieures canadiennes) - TP 12301 F (2008)
1
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Sujets
Aviation
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Centre reference
94
Publications
80
Services aériens commerciaux
18
(-) Sécurité des drones
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
5
Innovation et collaboration en matière de drones
3
Licence de pilote de drone
3
Immatriculer votre drone
1
Portail de gestion des drones
1
Navigabilité des aéronefs
16
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aviation civile
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
230
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
129
Inspection et certification des bâtiments
10
Navigation dans l'Arctique
5
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
148
Transport routier
89
Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
15
Publications
13
Sécurité des véhicules automobiles
8
Dispositifs de consignation électronique
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
6
Research and testing
6
Statistiques et données
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Commercial vehicles
3
Importer un véhicule
3
Conduire en toute sécurité
1
(-) Defects and recalls
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des autobus scolaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Marchandises dangereuses
86
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
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Campagnes
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Publications
12
Marine
8
Examens législatifs
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Date
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(-) 2021
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2016
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2014
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2013
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2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
150
Aviation
12
Routier
1
Surface
1
Type de contenu
Page
128
Publication
52
Sujet
2
Type
Type