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Mesures provisoires visant les petits moteurs diesel marins – 2017 - BSN No : 02/2017
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Véhicules aériens non habités/drones à proximité des installations portuaires et des navires - BSN No : 06/2017
1
Entrée en vigueur du nouveau Règlement sur la sécurité contre l’incendie des bâtiments BSN No : 04/2017
1
Exigences concernant le quart à la passerelle pour tous les navires canadiens et étrangers, y compris les remorqueurs exploités dans les eaux de compétence canadienne - BSN No : 07/2017
1
Mise à jour sur les mesures adoptées afin de répondre aux exigences de la Convention STCW Manille 2010 pour les officiers et les matelots du secteur machine - BSN No : 05/2017
1
Bulletin du régulateur vérificateur agréé No 01/21
1
Le rapport d’examen TERMPOL sur le Projet Goldboro GNL - TP 15412F
1
Durée maximale de la période d’embarquement et rapatriement des marins pendant la COVID-19 - BSN No. : 01/2021
1
Demandes de notification de personne ou de membre d'équipage à bord ayant une maladie grave ou présentant des symptômes de la COVID-19 - BSN No. : 02/2021 (modifié 12 aout, 2022)
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Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Immatriculation et location des aéronefs
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Pollution marine et intervention environnementale
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Sécurité maritime au Canada
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Formation et certification maritime
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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