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Affichage de 71 à 80 sur 201 des éléments.
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Annexe B - Sécurité des voies navigables et des itinéraires de navigation
1
Directives en matière de transfert d'hydrocarbures dans les eaux de l'Arctique - TP 10783 F
1
Approbation de plan électronique
1
Autorisation accordée à certains prestataires de cours de délivrer des cartes de conducteur d'embarcation de plaisance aux personnes qui ont suivi un de leurs cours de sécurité nautique avant le 1er avril 1999
1
Délivrance des brevets de service de capitaine et d’officier de bâtiments de pêche – période de validité des cours de formation en fonctions d’urgence en mer
1
Version PDF
1
Annexe A - Sécurité et permis des petits bâtiments
1
Programme de conformité des petits bâtiments (PCPB)
1
TP 1332 - Normes de construction pour les petits bâtiments (2010)
1
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Rapports évaluation opérationnelle
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Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
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Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
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Publications et documents d'orientation
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Aviation commerciale et d'affaires
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Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
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Sécurité des drones
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(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
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Maintien de la navigabilité
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Certification des aéronefs
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Maintenance et construction des aéronefs
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Navigabilité des aéronefs de loisir
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Aviation civile
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Immatriculation et location des aéronefs
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
10
Navigation dans l'Arctique
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Pollution marine et intervention environnementale
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
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Transport routier
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Marchandises dangereuses
86
Initiatives
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Publications
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2012
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2011
104
2010
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Catégorie
Maritime
150
Aviation
31
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Page
149
Publication
51
Service
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Type
Type