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Transports Canada
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Affichage de 31 à 40 sur 388 des éléments.
Recherche
Couverture prévue des évaluations au cours des cinq prochains exercices
1
Un atelier conjoint de renforcement des connaissances entre Transports Canada et Recherche et développement pour la défense du Canada
1
Loi sur le moratoire relatif aux pétroliers
1
Initiatives de transport propres de prochaine génération
1
Rapport de mise en œuvre de la Politique d'interprétation de Transports Canada
1
Conseil de coopération en matière de réglementation (CCR) Canada – États-Unis plan de travail en lien avec les véhicules branchés
… Secteur
de
la
réglementation
Véhicules
branchés Sécurité des
véhicules
… des marchandises dangereuses Sécurité aérienne Résumé
de
clôture Le plan
de
travail 2016-2017 du Conseil
de
…
69.619
Élaboration de réglementation pour la sécurité et la sûreté maritimes
1
Loi sur la sûreté du transport maritime (1994, ch. 40)
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Bienvenue à Transports Canada
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(-) Services généraux
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170
Lois et règlements
92
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47
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Politiques
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
1
Emplois à Transports Canada
1
Transport maritime
175
Transport routier
122
Transport ferroviaire
101
(-) Règles
2021-2022
28
2022-2023
5
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
1
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
(-) Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
Passages à niveau
11
Sécurité ferroviaire
4
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
(-) Publications
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Marchandises dangereuses
80
Centre d’innovation
60
Programmes
57
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Campagnes
11
Marine
11
Publications
11
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examens législatifs
2
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2024
83
(-) 2023
2022
114
(-) 2021
2020
92
2019
192
2018
64
(-) 2017
2016
90
2015
247
2014
18
2013
11
2012
28
2011
6
2010
37
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
92
Corporate
66
Ferroviaire
60
Maritime
35
Routier
15
TMD
11
Surface
3
Type de contenu
Page
286
Publication
102
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