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Transports Canada
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Fiches synoptiques continues
1
Système des zones et des dates
1
Renvois à la norme ISO 9001:2000 et au Manuel de la qualité
1
Troisième Conférence ministérielle conjointe des protocoles d’entente de Paris et de Tokyo sur le Contrôle des navires par l’État du port
1
Liste des ports et des installations maritimes canadiennes conformes au Code ISPS tel que mis en application par règlement sur la sûreté transport maritime (RSTM)
1
Protéger les baleines noires de l’Atlantique Nord des collisions avec les navires dans le golfe du Saint-Laurent
1
Le cabotage au Canada
1
Abréviations
… utilisées dans ce document : ABYC - American Boat
and
Yacht Council Standard CFCPB - Certificat de formation de …
1
Établissement reconnus et cours de formation approuvés – TP 10655F
1
Publication de Transports (TPs) relatives à la Sécurité maritime
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Aviation
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Publications
68
(-) Navigabilité des aéronefs
Maintien de la navigabilité
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Certification des aéronefs
5
Accords et arrangements internationaux
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Maintenance et construction des aéronefs
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Navigabilité des aéronefs de loisir
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Services aériens commerciaux
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Sécurité des drones
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
(-) Sûreté aérienne
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aviation civile
1
Services généraux
237
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
130
Inspection et certification des bâtiments
13
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Navigation dans l'Arctique
5
Permis et immatriculation des bâtiments
5
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
4
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
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Transport routier
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Transport ferroviaire
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Marchandises dangereuses
70
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
Initiatives
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Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
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(-) L’initiative sur la sécurité aérienne
Programmes
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Marine
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Publications
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2012
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2011
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2010
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Catégorie
Maritime
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Aviation
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Corporate
2
Surface
1
Type de contenu
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157
Publication
64
Service
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