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Transports Canada
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Affichage de 81 à 86 sur 86 des éléments.
Recherche
Faire une demande de financement au PFPC – Composante de la Sécurité ferroviaire
1
Vie privée et drones
1
Vitres de toit ouvrant qui éclatent
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile - MVSA 2021-1
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Sujets
Aviation
226
Centre reference
64
Publications
63
Services aériens commerciaux
17
(-) Sécurité des drones
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
5
Immatriculer votre drone
1
Licence de pilote de drone
1
Portail de gestion des drones
1
Navigabilité des aéronefs
10
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
156
Transport maritime
125
Transport ferroviaire
75
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Publications
9
Dispositifs de consignation électronique
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Research and testing
5
Sécurité des véhicules automobiles
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Statistiques et données
4
Importer un véhicule
2
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des autobus scolaires
1
Marchandises dangereuses
48
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
21
Publications
8
(-) Marine
Campagnes
5
Examens législatifs
2
Date
2024
34
2023
73
2022
28
(-) 2021
2020
52
2019
218
2018
21
(-) 2017
2016
2
2015
6
2014
4
2013
43
2012
6
Catégorie
Routier
57
Aviation
9
Maritime
6
Corporate
2
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
Page
59
Publication
24
Sujet
3
Type
Type