Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 11 à 20 sur 126 des éléments.
Recherche
Appendice 2 – Listes de vérifications de conformité
1
CESSNA CITATION SOVEREIGN C-680
1
Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
1
Annexe 3 - Listes de vérification de la conformité réglementaire
1
F2THE (Dassault Falcon 2000EX, EASy, Falcon 2000DX, Falcon 2000LX EASy)
1
Appendice 1 – Tableaux des exigences acceptables relatives aux différences entre les exploitants (ODR)
1
Bureau du Directeur général
1
Rapport de cas : vitesse excessive – Yamachiche - Sommaire exécutif
1
Protocole d’entente pour l’approbation des engins de sauvetage individuels
1
Traitement des plaintes reliées aux frais d'utilisation et les normes de service
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
1
Page courante
2
Page
3
Page
4
Page
5
Page
6
Page
7
Page
8
Page
9
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
226
Centre reference
64
Publications
63
(-) Services aériens commerciaux
Rapports évaluation opérationnelle
8
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Publications et documents d'orientation
2
Aviation commerciale et d'affaires
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
10
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
156
Transport maritime
125
(-) Sécurité maritime
Bulletins de la sécurité des navires
31
Publications relatives à la Sécurité maritime
1
Inspection et certification des bâtiments
8
Navigation dans l'Arctique
5
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
(-) Permis et immatriculation des bâtiments
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
75
Transport routier
68
Marchandises dangereuses
48
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
21
(-) Publications
Marine
6
Campagnes
5
Examens législatifs
2
Date
2024
45
2023
46
2022
35
(-) 2021
2020
138
2019
104
2018
81
(-) 2017
2016
113
2015
60
2014
61
2013
216
2012
92
2011
103
2010
881
Catégorie
Maritime
98
Aviation
15
Routier
8
Type de contenu
Page
77
Publication
49
Type
Type