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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 59 des éléments.
Recherche
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Importation temporaire de véhicules
1
Véhicules hors route – Sont-ils réglementés ?
1
Bombardier BD500 (CSeries) – Partie 1
1
Appendice 3 – Amélioration des marges de sécurité opérationnelles au décollage
1
Appendice 2 – Listes de vérifications de conformité
1
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Sujets
Aviation
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(-) Services aériens commerciaux
Rapports évaluation opérationnelle
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Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
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Publications et documents d'orientation
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Aviation commerciale et d'affaires
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Sécurité des drones
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Navigabilité des aéronefs
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Aviation civile
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
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Services généraux
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Transport maritime
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Transport ferroviaire
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Transport routier
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Technologies d’aide à la conduite
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Publications
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Dispositifs de consignation électronique
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
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Research and testing
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Sécurité des véhicules automobiles
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Statistiques et données
4
(-) Importer un véhicule
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des autobus scolaires
1
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
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Marchandises dangereuses
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(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
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Programmes
21
Publications
8
Marine
6
Campagnes
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Examens législatifs
2
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
2
Date
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6
2023
13
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27
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2020
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2019
27
2018
10
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2016
5
2015
15
2013
4
2012
35
2011
33
2010
497
Catégorie
Aviation
45
Routier
2
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
58
Publication
1
Type
Type