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Transports Canada
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Affichage de 31 à 40 sur 196 des éléments.
Recherche
Un atelier conjoint de renforcement des connaissances entre Transports Canada et Recherche et développement pour la défense du Canada
1
Loi sur le moratoire relatif aux pétroliers
1
Initiatives de transport propres de prochaine génération
1
Rapport de mise en œuvre de la Politique d'interprétation de Transports Canada
1
Conseil de coopération en matière de réglementation (CCR) Canada – États-Unis plan de travail en lien avec les véhicules branchés
1
Élaboration de réglementation pour la sécurité et la sûreté maritimes
1
Loi sur la sûreté du transport maritime (1994, ch. 40)
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Bienvenue à Transports Canada
1
Groupe de travail du CCR sur les véhicules motorisés : plan de travail sur les normes nouvelles et existantes de sécurité automobile
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2
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
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12
Sécurité ferroviaire
4
Passages à niveau
2
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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113
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2020
109
2019
191
2018
65
(-) 2017
2016
91
2015
248
2014
17
2013
20
2012
28
2011
6
2010
37
2009
2
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Catégorie
Aviation
79
Ferroviaire
39
Corporate
27
Maritime
23
Routier
17
TMD
6
Surface
2
Type de contenu
Page
154
Publication
42
Type
Type